En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes informations et conditions générales d'utilisation, et reconnaissez les accepter.
NOTICE LÉGALE :
Le présent site est édité par la direction du
Rhodia Club Omnisports.
Le siège social du Rhodia club est au
102 RN7 - 38150 Salaise sur Sanne
La création et l'hébergement du présent site sont du ressort de la société Jolas magic
422 RN7 38550 Auberives sur Varèze
Le Directeur de Publication de la société Jolas Magic est :
Mr Jolas Sylvain sise à la même adresse.
DONNÉES PERSONNELLES :
Conformément à la Loi Informatique et Libertés
(Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire, est nécessaire au traitement de vos demandes d'information (formulaires).
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez l'exercer :
Soit en écrivant au siége social du Rhodia club,
102 RN7 - 38150 Salaise sur Sanne
Soit en adressant un couriel à : sportinfo@rhodiaclub.com
Les informations collectées sont destinées principalement à l'usage du bureau du Rhodia Club. Elles nous permettent de traiter vos demandes d'informations personnalisées et de vous informer sur nos services. Elles sont ainsi utilisées à des fins de fidélisation, de gestion et d'analyses statistiques.
Par notre intermédiaire, vous ne serez pas amené à recevoir de la part de diverses sociétés différentes offres et propositions commerciales. Nous nous engageons à ne pas céder les informations ainsi récoltées à des sociétés tiers.
Soyez assurés que nous collectons vos données personnelles de façon loyale, et que nous les stockons de façon sécurisée. Vos données ne sont pas à la disposition du public ou de tiers
(à l'exception toutefois de nos prestataires techniques lorsqu'ils interviennent sur nos machines, mais ils sont tenus aux mêmes obligations de confidentialité et de sécurité).
Pour assurer plus pleinement encore la sécurisation de vos données (leur transmission entre votre ordinateur et nos machines n'étant pas, elle, sécurisée), il vous appartient de conserver secrets vos mot de passe et pseudo que vous utilisez au besoin.
RESPECT DES DROITS :
Propriété intellectuelle :
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc. …) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Le site est la propriété du Rhodia Club Omnisports.
Les éléments du site sont la propriété du Rhodia Club, ou sont utilisés par la direction du Rhodia Club avec l'accord des titulaires de droits.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d'utiliser et/ou reproduire et/ou représenter et/ou modifier et/ou adapter et/ou traduire et/ou copier et/ou distribuer, l'un quelconque des éléments du site ou le site lui-même, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l'autorisation expresse et préalable du bureau du Rhodia Club. (sportinfo@rhodiaclub.com)
La direction du Rhodia Club autorise toutefois :
La reproduction sans altération et en un exemplaire, aux fins de représentation strictement privée sur écran monoposte, ou pour copie de sauvegarde ou copie privée en tirage papier.
La création d'un lien hypertexte exclusivement aux conditions cumulatives suivantes :
Associé au seul nom Rhodia Club Omnisports, pointant vers la page d'accueil du site, en accès gratuit, en ouvrant une nouvelle fenêtre.
Toute reproduction du logo et/ou toute diffusion payante et/ou toute intégration dans le site récepteur de tout ou partie du site et/ou de son contenu, sont strictement interdites, sauf avec l'accord préalable et express du bureau du Rhodia Club (sportinfo@rhodiaclub.com).
Sans que cette liste soit exhaustive, toute mise en réseau, toute rediffusion, et plus généralement toute reproduction ou utilisation commerciale ou collective, sous quelque forme que ce soit, intégrale ou partielle, requière l'accord préalable et express du bureau du Rhodia Club (sportinfo@rhodiaclub.com).
Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon.
Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur.
Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
La direction du Rhodia Club se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
Droit sur les bases de données :
Le site est également une base de données protégée conformément à la loi n°98-536 du 1er juillet 1998.
Le Rhodia Club Omnisports est le producteur de cette base et rappelle que toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Le Rhodia Club Omnisports se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
Toute demande d'information ou demande concernant l'utilisation sous quelque forme que ce soit d'éléments contenus dans le site, ou toute création de liens hypertextes en direction du site autre que celle expressément tolérée (voir ci avant), doit être adressée à sportinfo@rhodiaclub.com
RESPONSABILITÉS :
La direction du Rhodia Club Omnisports ne saurait être tenue responsable :
Des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l'accès et/ou de l'utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte d'exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toute détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur du site.
Des problèmes techniques ou autres rendant l'accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) difficile, aléatoire, voire impossible, et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance.
Du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site, bien que la direction du Rhodia Club s'efforce de diffuser des informations précises et de les mettre à jour par l'intermédiaire de la société prestataire :
Jolas magic
Liens vers d'autres sites :
La direction du Rhodia Club propose des liens depuis le site vers d'autres sites affiliés ou non. La direction du Rhodia Club n'édite pas et ne contrôle pas ces sites qui sont indépendants et dès lors, elle ne saurait être responsable de leurs contenus, produits, publicités ou de tous éléments ou services qu'ils présentent. Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Modifications / mises à jour :
La direction du Rhodia Club se réserve le droit à tout moment et sans préavis :
De modifier ou mettre à jour les informations publiées sur le site et le site lui-même.
De modifier et de façon plus générale d'actualiser les présentes informations et conditions d'utilisation.
C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Responsabilité de l'utilisateur du site :
L'utilisateur du site est responsable de tous dommages causés à tout tiers y compris au bureau du Rhodia Club, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, et garantit le Rhodia Club Omnisports des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du site renonce également à exercer tout recours contre la direction du Rhodia Club dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.